ELEMENT DE SECURITE COMPRENANT UN MOTIF DISCERNABLE

Brevet européen · EP2024566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2024566
Numéro de demande
EP07788970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2007
Publié
18 févr. 2009
Délivré
14 août 2013
Radié
14 août 2013
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D21H 21/40 (2006.01)
D21H 21/42 (2006.01)
Priorité
FR 0605020 06.06.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/051386 06.06.2007
Publication PCT
WO2007/141459 13.12.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  4. 26 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.09.2013

  5. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

ARJOWIGGINS SECURITY

32 avenue Pierre Grenier, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

DOUBLET, Pierre

77160 Saint-Brice, FR

CAMUS, Michel

38140 Rives Sur Fure, FR

MALLOL, Stéphane

77160 Provins, FR

THIERRY, Yvan

77320 Jouy Sur Morin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.