VERBRENNUNGSMOTOR
Brevet européen · EP2024619 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2024619
- Numéro de demande
- EP07795702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 18 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F02B 53/00 (2006.01)F01C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 448855 08.06.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/013115 04.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/145881 21.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friederichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 3 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friederichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.02.2015
- 19 mars 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
2 entrées antérieures
- 17 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.01.2014
- 18 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
Coshocton OH 43812-0655, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.