BREMS- ODER KUPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2024657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2024657
Numéro de demande
EP07776580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2007
Publié
18 févr. 2009
Délivré
19 janv. 2011
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/21 (2006.01)
Priorité
US 415263 01.05.2006
US 742185 30.04.2007
Demande PCT
PCT/US2007/010565 30.04.2007
Publication PCT
WO2007/130421 15.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 22 avr. 2011

    Rectifié

    Titulaire
    Danaher Motion, 45 Hazelwood Drive, Amherst NY 14228, Etats-Unis d'Amérique → American Precision Industries, Inc., 45 Hazelwood Drive, Amherst, NY-14228, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 22.04.2011

  3. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Titulaire

American Precision Industries, Inc.

45 Hazelwood Drive, Amherst, NY-14228, US

Inventeur

HEHL, John F. Sr.

Delevan, NY 14042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.