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Brevet européen · EP2024674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2024674
- Numéro de demande
- EP07733738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 23 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16L 55/10 (2006.01)F16L 55/027 (2006.01)
- Priorité
- GB 0611213 07.06.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/050317 05.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/141574 13.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 4 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.08.2022
- 1 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
Gillingham Kent ME7 4RL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.