MEMBRANSCHUTZ FÜR EINEN SENSOR MIT EINER MEMBRANE UND SENSOR MIT MEMBRANE UND MEMBRANSCHUTZ
Brevet européen · EP2024710 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2024710
- Numéro de demande
- EP07720175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 4 juin 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 22 août 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01L 19/06 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 923062006 07.06.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000278 04.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/140641 13.12.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 18.08.2026
- 21 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 21.08.2025
- 12 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2024
- 31 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
- 19 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2022
- 7 mars 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
- 22 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.