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Brevet européen · EP2025202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2025202
Numéro de demande
EP06763488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2006
Publié
18 févr. 2009
Délivré
6 nov. 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2006/062867 02.06.2006
Publication PCT
WO2007/028659 15.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Titulaire

Phonak AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Inventeur

KARAMUK, Erdal

CH-8706 Meilen

VON DOMBROWSKI, Sven

CH-5430 Wettingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.