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Brevet européen · EP2025471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2025471
Numéro de demande
EP08013896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2008
Publié
18 févr. 2009
Délivré
10 oct. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 5/08 (2006.01)
B25B 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 102007039032 17.08.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 10 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

Parties

Inventeur

Cianci, Pasquale

73252 Lenningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.