Karton mit Versperrmöglichkeiten und Rohling dafür
Brevet européen · EP2025607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2025607
- Numéro de demande
- EP08162337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2008
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 2 janv. 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/42 (2006.01)B65D 71/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 0715904 15.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 2 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
Parties
Inventeur
Le Bras, Phillippe
36000 Chateauroux, FR
Saulas, Alain
3600 Chateauroux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.