Volet flottant
Brevet européen · EP2025835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2025835
- Numéro de demande
- EP08160787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2008
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 14 juil. 2010
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 4/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0705751 07.08.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 28 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 14 avr. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Abri Blue, Zac de la Rouvelière, 72700 Spay, France → A.S. POOL, Zone d'Activités Commerciales de la Rouvelière, 72700 Spay, France
Publié dans Swissreg le 14.04.2012
- 14 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
Roux, Régis
38780 Eyzin-Pinet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.