Einspritzdüse für Brennstoff

Brevet européen · EP2025920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2025920
Numéro de demande
EP08159570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2008
Publié
18 févr. 2009
Délivré
9 nov. 2011
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 45/08 (2006.01)
F02M 61/04 (2006.01)
F02M 61/18 (2006.01)
Priorité
EP 07113356 27.07.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 8 mars 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Rüegger 9, 8595 Altnau → Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 08.03.2014

  3. 1 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Rüegger 9, 8595 Altnau

    Publié dans Swissreg le 01.02.2014

  4. 18 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 18.11.2011

  5. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.