Lüftungskanal mit Rohrmuffe
Brevet européen · EP2025989 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2025989
- Numéro de demande
- EP08159639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2008
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 12 mai 2010
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 33/23 (2006.01)F16L 31/00 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 1034084 03.07.2007
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 12 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
Parties
Inventeur
Ravestein, Frans Gerrit
3931 EL Woudenberg, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.