Lüftungskanal mit Rohrmuffe

Brevet européen · EP2025989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2025989
Numéro de demande
EP08159639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2008
Publié
18 févr. 2009
Délivré
12 mai 2010
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/23 (2006.01)
F16L 31/00 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
Priorité
NL 1034084 03.07.2007
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 12 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2010

Parties

Inventeur

Ravestein, Frans Gerrit

3931 EL Woudenberg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.