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Brevet européen · EP2026675 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2026675
- Numéro de demande
- EP07724509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2007
- Publié
- 25 févr. 2009
- Délivré
- 17 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A44B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006024014 23.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/003579 24.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/134685 29.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
- 17 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
TUMA, Jan
71083 Herrenberg-Mönchberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.