VERSCHLUSS FÜR EIN HAUSGERÄT

Brevet européen · EP2026689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2026689
Numéro de demande
EP07722505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2007
Publié
25 févr. 2009
Délivré
3 févr. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 15/42 (2006.01)
D06F 37/42 (2006.01)
D06F 39/14 (2006.01)
Priorité
DE 102006026071 03.06.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/000992 01.06.2007
Publication PCT
WO2007/140755 13.12.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Titulaire

Marquardt GmbH

Schlossstrasse 16, 78604 Rietheim-Weilheim, DE

Inventeur

MÜLLER, Heinrich

78532 Tuttlingen, DE

LONAU, Manfred

78604 Rietheim-Weilheim, DE

SPENGLER, Stephan

CH-8225 Siblingen

SPENGLER, Karin

CH-8225 Siblingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.