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Brevet européen · EP2026887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2026887
Numéro de demande
EP07784574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2007
Publié
25 févr. 2009
Délivré
18 nov. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/04 (2006.01)
Priorité
US 795735 P 28.04.2006
US 462027 02.08.2006
US 687594 16.03.2007
Demande PCT
PCT/US2007/064672 22.03.2007
Publication PCT
WO2007/127554 08.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Inventeur

CHEN, Robert

San Marino, California 91108, US

HADLEY, Robert

Yorba Linda, California 92886, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.