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Brevet européen · EP2026887 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2026887
- Numéro de demande
- EP07784574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2007
- Publié
- 25 févr. 2009
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 795735 P 28.04.2006US 462027 02.08.2006US 687594 16.03.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/064672 22.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/127554 08.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
CHEN, Robert
San Marino, California 91108, US
HADLEY, Robert
Yorba Linda, California 92886, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.