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Brevet européen · EP2027080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2027080
- Numéro de demande
- EP07729434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2007
- Publié
- 25 févr. 2009
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C06C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006024511 23.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/054996 23.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/135167 29.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 14 mars 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- RUAG Ammotec GmbH, Kronacher Strasse 63, 90765 Fürth, Allemagne → RWS GmbH, Kronacher Strasse 63, 90765 Fürth, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 17 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.11.2016
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
90766 Fürth, DE
91058 Erlangen, DE
90765 Fürth, DE
90522 Oberasbach, DE
90556 Cadolzburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.