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Brevet européen · EP2027149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2027149
Numéro de demande
EP07718415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
27 avr. 2007
Publié
25 févr. 2009
Délivré
30 déc. 2009
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 14/435 (2006.01)
Priorité
AT 7332006 28.04.2006
Demande PCT
PCT/AT2007/000201 27.04.2007
Publication PCT
WO2007/124524 08.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 30 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

Parties

Inventeur

VALENTA, Rudolf

A-2604 Theresienfeld, AT

WEGHOFER, Margit

A-1040 Vienna, AT

VRTALA, Susanne

A-1210 Vienna, AT

HORAK, Friedrich

A-3052 Innermanzing, AT

VALENT, Peter

A-1180 Vienna, AT

FLORIAN, Stefan

80799 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.