DISAZOSÄUREFARBSTOFFE

Brevet européen · EP2027213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2027213
Numéro de demande
EP07729033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2007
Publié
25 févr. 2009
Délivré
21 nov. 2012
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 35/025 (2006.01)
C09D 11/00 (2006.01)
C09B 35/28 (2006.01)
C09B 35/30 (2006.01)
C09B 35/215 (2006.01)
C09B 35/21 (2006.01)
D06P 3/24 (2006.01)
C09B 35/32 (2006.01)
Priorité
EP 06114058 16.05.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/054581 11.05.2007
Publication PCT
WO2007/131957 22.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 8 mai 2024

    Rectifié

    Titulaire
    Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  4. 11 avr. 2024

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach → Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln

    Publié dans Swissreg le 11.04.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 29 sept. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Clariant Finance (BVI) Limited, Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

    Publié dans Swissreg le 29.09.2016

  7. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Titulaire

Archroma IP GmbH

Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

Inventeur

NUSSER, Rainer

79395 Neuenburg, DE

DÄTWYLER, Urs

4145 Gempen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.