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Brevet européen · EP2027319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2027319
Numéro de demande
EP07732819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2007
Publié
25 févr. 2009
Délivré
28 déc. 2016
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 21/04 (2006.01)
Priorité
EP 06253025 12.06.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/001795 14.05.2007
Publication PCT
WO2007/144559 21.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

BREWIN, Peter

Treforest Industrial Estate Pontypridd Glamorgan CW37 5SP, GB

CRAWFORD, William

Treforest Industrial Estate Pontypridd Glamorgan CW 37 5SP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.