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Brevet européen · EP2027319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2027319
- Numéro de demande
- EP07732819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2007
- Publié
- 25 févr. 2009
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 06253025 12.06.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/001795 14.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/144559 21.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Inventeur
BREWIN, Peter
Treforest Industrial Estate Pontypridd Glamorgan CW37 5SP, GB
CRAWFORD, William
Treforest Industrial Estate Pontypridd Glamorgan CW 37 5SP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.