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Brevet européen · EP2027348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2027348
- Numéro de demande
- EP07736111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2007
- Publié
- 25 févr. 2009
- Délivré
- 22 oct. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 2/292 (2006.01)E04D 3/35 (2006.01)
- Priorité
- IE 20060444 13.06.2006IE 20070004 04.01.2007
- Demande PCT
- PCT/IE2007/000055 11.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/144862 21.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 22 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
Parties
Inventeur
CAROLAN, James
County Cavan, IE
FLYNN, Gregory
County Louth, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.