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Brevet européen · EP2027348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2027348
Numéro de demande
EP07736111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2007
Publié
25 févr. 2009
Délivré
22 oct. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/292 (2006.01)
E04D 3/35 (2006.01)
Priorité
IE 20060444 13.06.2006
IE 20070004 04.01.2007
Demande PCT
PCT/IE2007/000055 11.06.2007
Publication PCT
WO2007/144862 21.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Inventeur

CAROLAN, James

County Cavan, IE

FLYNN, Gregory

County Louth, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.