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Brevet européen · EP2027558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2027558
Numéro de demande
EP07724738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2007
Publié
25 févr. 2009
Délivré
12 juin 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/56 (2006.01)
G06K 9/46 (2006.01)
Priorité
EP 06447060 28.04.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/003811 30.04.2007
Publication PCT
WO2007/128452 15.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 12 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2013

Parties

Inventeur

FUNAYAMA, Ryuki

Kawasaki 215-0021, JP

YANAGIHARA, Hiromichi

1150 Brussels, BE

VAN GOOL, Luc

2170 Antwerpen, BE

TUYTELAARS, Tinne

3012 Wilsele, BE

BAY, Herbert

80368 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.