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Brevet européen · EP2027558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2027558
- Numéro de demande
- EP07724738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2007
- Publié
- 25 févr. 2009
- Délivré
- 12 juin 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 9/56 (2006.01)G06K 9/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 06447060 28.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/003811 30.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/128452 15.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 12 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
FUNAYAMA, Ryuki
Kawasaki 215-0021, JP
YANAGIHARA, Hiromichi
1150 Brussels, BE
VAN GOOL, Luc
2170 Antwerpen, BE
TUYTELAARS, Tinne
3012 Wilsele, BE
BAY, Herbert
80368 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.