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Brevet européen · EP2027589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2027589
- Numéro de demande
- EP07720126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2007
- Publié
- 25 févr. 2009
- Délivré
- 21 sept. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 9642006 14.06.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000229 07.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/143865 21.12.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 22 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.08.2024
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 21 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- CFW EMV-Consulting AG, Nordstrasse 24, 9410 Heiden → CFW EMV-Consulting AG, Dorf 42, 9411 Reute
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 17.11.2011
- 21 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.