Vorrichtung zum Brühen eines flüssigen Lebens- oder Genussmittels
Brevet européen · EP2027799 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2027799
- Numéro de demande
- EP07114778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 août 2007
- Publié
- 25 févr. 2009
- Délivré
- 9 mars 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47J 31/52 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 26 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 26 août 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Delica AG, Hafenstrasse 120, 4127 Birsfelden → Delica AG, Bresteneggstrasse 4, 5033 Buchs
Publié dans Swissreg le 26.08.2021
- 24 août 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 15 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
1 entrée antérieure
- 9 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.