Gewürzmühle

Brevet européen · EP2027801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2027801
Numéro de demande
EP08013014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2008
Publié
25 févr. 2009
Délivré
7 sept. 2011
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 42/04 (2006.01)
A47J 42/40 (2006.01)
Priorité
US 892520 23.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 23 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  3. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Titulaire

Dart Industries Inc.

14901 S. Orange Blossom Trail, Orlando, Florida 32837, US

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Rentsch Partner AG

Fraumünsterstrasse 9 Postfach 2441, 8022 Zürich

Inventeur

De Groote, Jan-Hendrik

9450 Haaltert, BE

Vandaele, Ine

8560 Moorsele, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.