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Brevet européen · EP2027802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2027802
Numéro de demande
EP08013015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2008
Publié
25 févr. 2009
Délivré
24 avr. 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/25 (2006.01)
Priorité
US 892590 24.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 24 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Titulaire

Dart Industries Inc.

14901 S. Orange Blossom Trail, Orlando, Florida 32837, US

Inventeur

Eikelenberg, Ralph F.E.

1755 Gooik, BE

De Groote, Jan-Hendrik

9450 Haaltert, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.