Accéléromètre et procédé de commande adapté
Brevet européen · EP2027817 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2027817
- Numéro de demande
- EP07114873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2007
- Publié
- 25 févr. 2009
- Délivré
- 24 févr. 2016
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 21/06 (2006.01)A63B 24/00 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/22 (2006.01)A63B 23/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 19 mars 2025
Transféré
- Titulaire
- Myotest SA, 1950 Sion → Slyde Analytics LLC, 104 East Houston Street, Suite 170, Marshall, TX 75670, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 2 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 19 avr. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.04.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 22 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 4 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
- 24 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.