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Brevet européen · EP2027842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2027842
Numéro de demande
EP08014070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2008
Publié
25 févr. 2009
Délivré
12 déc. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
JP 2007213494 20.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 12 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

Parties

Inventeur

Tatsukawa, Akiko

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.