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Brevet européen · EP2028358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2028358
Numéro de demande
EP07743442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2007
Publié
25 févr. 2009
Délivré
21 mars 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02F 7/00 (2006.01)
F16C 35/067 (2006.01)
Priorité
JP 2006137622 17.05.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/060007 16.05.2007
Publication PCT
WO2007/132876 22.11.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Husqvarna Zenoah Co., Ltd

Husqvarna Zenoah Co., Ltd.

1-9, Minami-dai Kawagoe-shi, Saitama 350-1165, JP

Inventeur

SUGISHITA, Yuu c/o Husqvarna Zenoah Co., Ltd.

Kawagoe-shi, Saitama 350-1165, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.