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Brevet européen · EP2028634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2028634
Numéro de demande
EP07114584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2007
Publié
25 févr. 2009
Délivré
29 sept. 2010
Fin de la protection au plus tard
19 août 2027
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G09F 9/33 (2006.01)
G09F 21/04 (2006.01)
B60Q 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.11.2025

  2. 26 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2024

  3. 27 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 29 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2010

Parties

Titulaire

CFG S.A.

Avenue de Lonay 2-2 bis, 1110 Morges

Inventeur

Frauenknecht, Jean-Marc

1030, Bussigny-près-Lausanne

Cohen, Marc

1006, Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.