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Brevet européen · EP2029241 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2029241
Numéro de demande
EP07718485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2007
Publié
4 mars 2009
Délivré
12 mai 2010
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2027
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A63B 19/00 (2006.01)
A63B 21/06 (2006.01)
Priorité
AT 9682006 06.06.2006
Demande PCT
PCT/AT2007/000274 06.06.2007
Publication PCT
WO2007/140502 13.12.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 22 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 22.08.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 4 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2023

  5. 2 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2022

  6. 8 sept. 2011

    Transféré

    Titulaire
    Salzwimmer, Johann, Fuchsbergstrasse 2, 4463 Grossraming, Autriche, Bernreiter, Bruno, Kapuzinergasse 9, 3340 Waidhofen/Ybbs, Autriche, Enzlberger, Wilhelm Karl, Joseph-Löw Strasse 20, 4400 Steyr, Autriche → Smovey GmbH, Im Stadtgut A1, 4400 Steyr, Autriche

    Publié dans Swissreg le 08.09.2011

  7. 4 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 04.09.2010

  8. 12 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2010

Parties

Titulaire

Smovey GmbH

Im Stadtgut A1, 4400 Steyr, AT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Salzwimmer, Johann

4463 Grossraming, AT

Bernreiter, Bruno

3340 Waidhofen/Ybbs, AT

Enzlberger, Wilhelm Karl

4400 Steyr, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.