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Brevet européen · EP2029331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2029331
Numéro de demande
EP07749112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2007
Publié
4 mars 2009
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 45/04 (2006.01)
B27B 5/06 (2006.01)
Priorité
US 471250 20.06.2006
Demande PCT
PCT/US2007/001791 22.01.2007
Publication PCT
WO2007/149131 27.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

Padana AG

Schutzengelstrasse 36, 6342 Baar

Radiée du registre

Inventeur

LACROIX, Wolfgang

72285 Pfalzgrafenweiler, DE

RASTATTER, Daniel, J.

Beaver Falls, PA 15010, US

TROST, Juergen, F.

Columbiana, OH 44408, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.