VITRAGE ANTI-FEU
Brevet européen · EP2029355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2029355
- Numéro de demande
- EP07765391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2007
- Publié
- 4 mars 2009
- Délivré
- 29 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B32B 17/06 (2006.01)C03C 27/12 (2006.01)C09C 1/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 06115543 15.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/055816 13.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/144369 21.12.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
BONNEFOY, Frédéric
6040 Jumet, BE
MATEAN, Camélia
6040 Jumet, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.