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Brevet européen · EP2029441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2029441
- Numéro de demande
- EP07725411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 mai 2007
- Publié
- 4 mars 2009
- Délivré
- 23 févr. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B65C 9/04 (2006.01)B65C 9/06 (2006.01)B65C 9/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006025010 26.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/004505 22.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/137728 06.12.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 28 août 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
- 23 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 23 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
Parties
Inventeur
44267 Dortmund, DE
48612 Horstmar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.