PATCHOULI-DUFTSTOFF
Brevet européen · EP2029510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2029510
- Numéro de demande
- EP07735749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2007
- Publié
- 4 mars 2009
- Délivré
- 17 juil. 2013
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 35/36 (2006.01)C07C 69/06 (2006.01)C07C 69/14 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2006/051622 22.05.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/051654 03.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/135582 29.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 2 mars 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, P.O. Box 239,, 1, route des Jeunes, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 17 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.