TRIKATIONISCHE FARBSTOFFE
Brevet européen · EP2029674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2029674
- Numéro de demande
- EP07729830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2007
- Publié
- 4 mars 2009
- Délivré
- 22 mai 2013
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 23/14 (2006.01)C09B 26/04 (2006.01)C09B 44/00 (2006.01)C09B 44/08 (2006.01)C09B 44/12 (2006.01)C09B 44/16 (2006.01)C09B 55/00 (2006.01)C09B 69/00 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61Q 5/10 (2006.01)
- Priorité
- IN CH10192006 13.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/055442 04.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/144280 21.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 22 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
CREMER, Christian
79540 Lörrach, DE
WALLQUIST, Olof
4103 Bottmingen
ELIU, Victor Paul
79539 Lörrach, DE
NIVALKAR, Kishor Ramachandra
Mumbai 400 097, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.