POMPE POLYPHASIQUE COMPACTE
Brevet européen · EP2029895 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2029895
- Numéro de demande
- EP07731306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2007
- Publié
- 4 mars 2009
- Délivré
- 6 oct. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F04D 3/02 (2006.01)F04D 31/00 (2006.01)F04D 29/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 0603377 18.04.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/000641 17.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/119010 25.10.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 6 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
Parties
Inventeur
PAGNIER, Philippe
38370 Saint Clair du Rhone, FR
AKHRAS, Abdul, Rahman
69200 Venissieux, FR
VILAGINES, Régis
38200 Vienne, FR
FALCIMAIGNE, Jean
92270 Bois Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.