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Brevet européen · EP2029912 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2029912
- Numéro de demande
- EP07759252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2007
- Publié
- 4 mars 2009
- Délivré
- 7 mai 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16G 3/12 (2006.01)F16G 3/16 (2006.01)
- Priorité
- US 442037 26.05.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/064792 23.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/140044 06.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Inventeur
KOLODZIEJ, James M.
Dorr, Michigan 49323, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.