KÜNSTLICHER KAMIN

Brevet européen · EP2029941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2029941
Numéro de demande
EP07723217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2007
Publié
4 mars 2009
Délivré
3 oct. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 7/00 (2006.01)
F21S 10/04 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
Priorité
GB 0605001 13.03.2006
GB 0623434 24.11.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/002207 13.03.2007
Publication PCT
WO2007/104532 20.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 3 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2012

Parties

Titulaire

Basic Holdings

BASIC HOLDINGS

c/o Glen Dimplex Group Old Airport Road, Cloghran Dublin, IE

Inventeur

O'NEILL, Noel

County Louth, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.