QUERKRAFTMESSUNG
Brevet européen · EP2029988 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2029988
- Numéro de demande
- EP07720184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2007
- Publié
- 4 mars 2009
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 973062006 14.06.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000287 11.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/143870 21.12.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 18.08.2026
- 21 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 21.08.2025
- 12 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2024
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 19 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2022
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.