VH-RESERVOIR-ABBILDUNG

Brevet européen · EP2030046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2030046
Numéro de demande
EP07736075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2007
Publié
4 mars 2009
Délivré
14 mars 2012
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 1/28 (2006.01)
G01V 1/00 (2006.01)
Priorité
US 804420 P 09.06.2006
US 806455 P 30.06.2006
US 757362 02.06.2007
Demande PCT
PCT/IB2007/052075 03.06.2007
Publication PCT
WO2007/141725 13.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 14 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.