Einwegverpackung
Brevet européen · EP2030541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2030541
- Numéro de demande
- EP08161562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2008
- Publié
- 4 mars 2009
- Délivré
- 5 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47J 36/02 (2006.01)A47J 36/06 (2006.01)B65D 77/32 (2006.01)B65D 81/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 13542007 30.08.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 27 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 22 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.12.2011
- 5 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.