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Brevet européen · EP2030708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2030708
- Numéro de demande
- EP07743668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2007
- Publié
- 4 mars 2009
- Délivré
- 29 oct. 2014
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/00 (2006.01)B23B 31/02 (2006.01)B23Q 3/12 (2006.01)B23Q 11/10 (2006.01)B23B 31/06 (2006.01)B23B 31/107 (2006.01)B23Q 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006151053 31.05.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/060233 18.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/138890 06.12.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 29 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
Parties
Inventeur
MIYANAGA, Masaaki
Miki-shi, Hyogo 673-0521, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.