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Brevet européen · EP2030804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2030804
Numéro de demande
EP08009732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2008
Publié
4 mars 2009
Délivré
3 sept. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 5/18 (2006.01)
B43K 7/03 (2006.01)
B43K 7/12 (2006.01)
Priorité
JP 2007222391 29.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Tombow Pencil Co., Ltd

TOMBOW PENCIL CO., LTD.

6-10-12, Toshima, Kita-ku, Tokyo 114-8583, JP

Inventeur

Taniguchi, Shunichi

Ayase-shi Saitama 252-115, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.