Fahrzeuggestell mit Dachelement
Brevet européen · EP2030877 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2030877
- Numéro de demande
- EP08014264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2008
- Publié
- 4 mars 2009
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B62D 65/02 (2006.01)B62D 31/02 (2006.01)B62D 25/06 (2006.01)B62D 27/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007012185 U 30.08.2007DE 102008010590 22.02.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 juil. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Suisse Technology Partners AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Suisse Technology Partners AG, IP Law Firm, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 17.07.2018
- 1 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Suisse Technology Partners AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 01.06.2013
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Inventeur
Von Manitius, Siegmund
9323 Steinach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.