Hochtemperaturlegierung

Brevet européen · EP2031080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2031080
Numéro de demande
EP08163031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2008
Publié
4 mars 2009
Délivré
27 juin 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 38/00 (2006.01)
C22C 38/22 (2006.01)
C22C 38/26 (2006.01)
C22C 38/28 (2006.01)
C22C 38/32 (2006.01)
C21D 8/02 (2006.01)
G01K 1/08 (2006.01)
Priorité
CH 13552007 30.08.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 27 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.