ARBEITSFAHRZEUG
Brevet européen · EP2031135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2031135
- Numéro de demande
- EP07744444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2007
- Publié
- 4 mars 2009
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)B60L 9/18 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)H02H 7/18 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)H02P 27/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006153694 01.06.2006JP 2006153695 01.06.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/061033 24.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/139169 06.12.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Inventeur
YOSHIOKA, Masao
Hanishina-gun, Nagano 389-0605, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.