Becken mit einer Überlaufbaugruppe

Brevet européen · EP2031139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2031139
Numéro de demande
EP08013580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2008
Publié
4 mars 2009
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/244 (2006.01)
Priorité
DE 102007040234 25.08.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 24 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.11.2017

  3. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Inventeur

Spruner von Mertz, Gert

75031 Eppingen, DE

Schulin, Markus

74211 Leingarten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.