VENTILELEMENTTEIL UND SCHIEBERVENTILVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2031284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2031284
Numéro de demande
EP07767147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2007
Publié
4 mars 2009
Délivré
12 sept. 2018
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/24 (2006.01)
F16K 51/02 (2006.01)
H01L 21/02 (2006.01)
Priorité
JP 2006168767 19.06.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/062249 18.06.2007
Publication PCT
WO2007/148657 27.12.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 30 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 30.11.2018

  4. 21 nov. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    Nippon Valqua Industries, Ltd., 6F, Shinjuku Mitsui Building, 1-1, Nishishinjuku 2-chome, Shinjuku-ku, Tokyo 163-0406, Japon → Valqua, Ltd., 1-1, Osaki 2-chome, Shinagawa-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  5. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Inventeur

NISHIBA, Takehiro

Hamamatsu-Shi Shizuoka 431-2103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.