Patrone
Brevet européen · EP2031343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2031343
- Numéro de demande
- EP07115570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2007
- Publié
- 4 mars 2009
- Délivré
- 10 nov. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F42B 12/74 (2006.01)//F42B 10/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 10 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 10 août 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- B&T AG, Zelglistrasse 10, Postfach 174, 3608 Thun → B&T AG, Tempelstrass 6, Postfach 174, 3608 Thun
Publié dans Swissreg le 10.08.2013
- 10 août 2013
Inventeur
- Inventeur
- Brügger, Karl, Stockhornstrasse 18 A, 3600 Thun → Karl Brügger, Allmendingenstrasse 14B, 3608 Thun
Publié dans Swissreg le 10.08.2013
- 5 août 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- Brügger & Thomet AG, Zelglistr. 10, 3608 Thun BE → B&T AG, Zelglistrasse 10, Postfach 174, 3608 Thun
Publié dans Swissreg le 05.08.2011
1 entrée antérieure
- 10 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.