SYSTEME ZUM MANIPULIEREN UND/ODER INSTALLIEREN EINER PEDIKELSCHRAUBE

Brevet européen · EP2032054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2032054
Numéro de demande
EP07796252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2007
Publié
11 mars 2009
Délivré
19 avr. 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 814406 P 16.06.2006
Demande PCT
PCT/US2007/014258 18.06.2007
Publication PCT
WO2007/149426 27.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Inventeur

HUTTON, Clark

San Clemente, CA 92672, US

SMITH, Ketchen

Escondido, CA 92025, US

LEWANDROWSKI, Kai-Uwe

Tucson, AZ 85750, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.