STEMPEL

Brevet européen · EP2032369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2032369
Numéro de demande
EP07718512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2007
Publié
11 mars 2009
Délivré
3 mars 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41K 1/00 (2006.01)
B41K 1/02 (2006.01)
Priorité
AT 10712006 26.06.2006
Demande PCT
PCT/AT2007/000304 21.06.2007
Publication PCT
WO2008/000005 03.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 3 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

Parties

Titulaire

Trodat GmbH

Linzer Strasse 156, 4600 Wels, AT

Inventeur

ZINDL, Peter

A-4831 Obertraun, AT

KREILHUBER, Ronald

A-4616 Weisskirchen, AT

WILFLINGSEDER, Johann

A-4751 Dorf an der Pram, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.